CONDITIONS GÉNÉRALES D´UTILISATION
L´utilisation de ce service est réservée à un usage strictement personnel. Toute reproduction ou représentation, en tout ou partie, à d´autres fins sur un quelconque support, est interdite. Le non-respect de cette interdiction constitue une contrefaçon pouvant engager la responsabilité civile et pénale du contrefacteur. Les informations contenues dans ce service sont non contractuelles et sujettes à modification sans préavis.
LÉGISLATION FRANÇAISE
Droit d´accès au fichier informatisé : tout utilisateur ayant déposé dans le service des informations directement ou indirectement nominatives peut demander la communication des informations nominatives le concernant à l´administrateur du service et les faire rectifier le cas échéant, conformément à la loi française N° 78-17 du 6 janvier 1978 relative à l´informatique, aux fichiers et aux libertés. Toutes les marques commerciales citées dans ce service sont des marques déposées et sont la propriété de leurs propriétaires. Illustrations, logos : tous droits réservés, reproduction interdite.
RÉALISATEUR DU SITE
SARL ZE-Company au capital de 1000€ – Siret : 79823902600015 – 7 rue des Lavandières 45100 Orléans – contact@ze-company.com – Tél. : 02 36 13 51 18 – N° TVA intracommunautaire : FR05798239026
HÉBERGEMENT
OVH – 2 rue Kellermann – 59100 Roubaix – Tél. : 09 72 10 11 12 – Site : www.ovh.com